Constitution de la "Nouvelle Charte" : prise en compte des "renforcements" exposés le 24 août, élaborées en août, avril et août.
Quelques légères corrections ont été apportées.
Ils sont numérotés pour être pouvoir être cités, sans avoir été triés.
Suite à la comparaison que j'ai faite entre Charte et Statuts, j'ai rajouté quelques points, numérotés à partir de R41.
R01 - Niouzenet fonctionne de façon démocratique sur la base :
d'un exécutif, qui est NiouzeCoord
d'une assemblée consultative et émettrice de propositions, qui est le forum nzn.fr.niouzenet
d'une Charte, qui contient les lois que chacun doit suivre et dont chacun peut bénéficier
d'un "conseil constitutionnel", qui est NiouzeRecours, pour trancher en cas de divergences sur l'interprétation de la Charte
R21 - Les noms des membres de NiouzeCoord doivent être inscrits sur le site de Niouzenet, avec, bien sûr, mise à jour à chaque départ et entrée.
R22 - Un Niouzemestre ou une personne travaillant sur un des serveurs de Niouzenet ne peut pas être membre de NiouzeCoord
R23 - Tout membre de NiouzeCoord doit agir en respectant le contenu de la Charte de NiouzeCoord, qu'il agisse ou pas au nom de NiouzeCoord.
R24 - S'il accumule les erreurs ou s'il en fait une très grosse, un membre de NiouzeCoord doit démissionner ou être exclu
R31 - La Charte de Niouzenet est un contrat moral tripartite entre :
NiouzeCoord
les Niouzemestres et responsables de
serveurs
les Niouzenautes
Chacun y a des droits et des devoirs, inscrits dans la Charte.
R32 - Parce qu'elle a pour rôle de gérer Niouzenet en accord avec sa Charte, NiouzeCoord peut :
demander à des Niouzemestres d'exclure certains Niouzenautes de certains forums, en usant d'avertissements préliminaires
exclure des serveurs qui ne respectent pas la Charte, en usant d'avertissements préliminaires.
Exemples :
le Niouzemestre refuse d'appliquer des sanctions de respect de la Nétiquette
la qualité d'accès au serveur est dégradée (ce qui est contraire au principe de fiabilité)
Note: un Niouzemestre peut faire appel auprès de NiouzeRecours.
R33 - Les serveurs participants à Niouzenet ne peuvent pas être gérés par le seul Niouzemestre. Une autre personne doit pouvoir intervenir, si le Niouzemestre :
ne répond pas à NiouzeCoord,
agit de façon arbitrairement contraire à la Charte.
R34 - Lorsque NiouzeCoord décide d'une modification de la Charte concernant les Niouzemestres, ceux-ci en sont avertis avant son application, afin de pouvoir :
obtenir certaines corrections
à l'extrême, dire que le contrat tripartite est rompu, en ce qui les concerne, et en tirer les conséquences
R35 - A l'écoute des Niouzenautes et NiouzAnimateurs, NiouzeCoord intervient (de façon non tatillonne) pour que les principes de la Charte, et notamment la Nétiquette, soit respectés sur les forums, en ayant prioritairement des actions de préventions, et s'il le faut en invitant les Niouzemestres à avoir des actions de répression.
R36 - Les délibérations de NiouzeCoord se font sur un forum :
accessible en lecture et écriture aux membres de NiouzeCoord accessible en lecture,
inaccessible en écriture à tous les autres niouzenautes
R37 - Pour entrer dans NiouzeCoord, un candidat ne doit pas se voir reprocher des manques graves par rapport à la Charte en cours.
R38 - Les droits de l'homme sont applicables sur Niouzenet, en les adaptant avec bon sens aux forums d'Internet.
R39 - Tous les forums, sans exception, sont soumis aux règles de la Charte.
R40 - Un journal des modifications de la Charte est mis en place et alimenté par chaque ajout, suppression, modification de la Charte. Il est situé sur le site Niouzenet, consultable par tous.
R41 - Tout membre de NiouzeCoord peut répondre aux interrogations de Niouzenautes sur la gestion de Niouzenet. Un correctif peut être apporté, soit pas le membre ayant répondu, soit par un autre membre, soit par une décision officielle de NiouzeCoord.
R42 - [Après son rôle principal de gérer Niouzenet,] En second lieu, NiouzeCoord coordonne aussi la promotion de Niouzenet.
R43 - NiouzeCoord est la seule entité représentative de Niouzenet.
R44 - La cooptation définitive d'un nouveau membre de NiouzeCoord se fait par approbation des trois quarts des membres.
R45 - Un journal des entrées et sorties de NiouzeCoord sera mis à jour à chaque arrivée ou départ d'un nouveau membre.
Note : il sera noté dans l'article C02 (Ancienne Charte) que certains forums ou groupes de forums peuvent ne pas être concernés par le principe d'accès libre (exemple : le forum d'administration de NiouzeCoord, en lecture seule)
Post-Scriptum du 13 mai 1999 :
Ces règles de NiouzeCoord sont inspirées du "code Morin", souvent utilisé au Québec. Elles ont le défaut d'être lourdes et de ralentir le processus de décision. Elles ne me semblent pas souhaitables dans un processus de relance de Niouzenet. Et, même au delà, il faudrait en réduire l'effet pour un certain nombre de décisions. En particulier, le processus de création de forums pourrait être lié à une période d'essai effectuée sur forums Web, comme ceux de NetBabbler.